#COVID19 | Le secteur automobile face à la crise : Luc Chatel, invité de BFM Business


#COVID19 I Nouveau protocole national

Le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de la Covid-19 a été actualisé le 29 octobre 2020 à la suite de l’instauration d’un nouveau confinement et du renforcement des mesures sanitaires pour enrayer la progression de l’épidémie.

Il s’agit d’un document de référence pour assurer la santé et la sécurité des salariés et la poursuite de l’activité économique.

Les principales évolutions portent sur :
• La généralisation du télétravail pour les activités qui le permettent ;
• L’organisation des réunions par audio et visio-conférences ;
• L’utilisation de l’application TousAntiCovid pour faciliter le suivi des cas contacts ;
• La suspension des moments de convivialité dans le cadre professionnel.

Télécharger le nouveau protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19.

 

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Pour aller plus loin, vous pouvez consultez :

Les guides et conseils de bonnes pratiques à destination des employeurs, des salariés et de toute personne intervenant dans l’entreprise

Le Questions-Réponses "Mesures de prévention dans l’entreprise contre la Covid-19"


Bpifrance et la PFA dévoilent la deuxième promotion de l’Accélérateur dédié aux PME de la filière automobile

Paris, le 27 octobre 2020 – Luc Chatel, Président de la plateforme automobile PFA et Guillaume Mortelier, Directeur exécutif de Bpifrance en charge de l’Accompagnement dévoilent la seconde promotion de l’Accélérateur Automobile parrainée par Jacques Aschenbroich, Président Directeur général du groupe Valeo. Ce programme de 18 mois, destiné aux PME et ETI réalisant entre 10 et 500 millions d’euros de chiffre d’affaires est complété cette année par la création d’un nouveau programme de 12 mois dédié aux plus petites PME de la filière réalisant entre 2 et 10 millions d’euros de chiffre d’affaires.

Au total, c’est une promotion de 46 entreprises qui intègre ce dispositif sur-mesure avec pour enjeu : Réussir sa transformation, rebondir face à l’onde de choc économique liée à la crise sanitaire.

L’automobile, qui représente plus de 400 000 emplois industriels, constitue une filière stratégique pour l’Hexagone. Dans un contexte de transformations profondes et rapides du secteur (digitalisation, enjeux environnementaux, nouvelles mobilités…), les entreprises de la filière ont besoin de se moderniser, d’anticiper les mutations et d’être accompagnées dans leur transition pour assurer leur pérennité.

C’est le sens de la démarche portée par la PFA et Bpifrance, qui ambitionnent d’accompagner le développement et la reprise d’activité des entreprises de la filière en les aidant à relever leurs défis de croissance et de transformation, via deux programmes d’accompagnement. C’est aussi dans cette volonté que le nouveau format destiné à l’accompagnement des petites PME voit le jour, assurant ainsi un élargissement du spectre des dirigeants sélectionnés souhaitant s’impliquer dans la démarche.

« Face aux défis sans précédent auxquels fait face le secteur automobile, nous voulons jouer un rôle d’accélérateur pour renforcer la compétitivité tout au long de la filière », explique Luc Chatel, président de la PFA.  « Avec toute l’expertise de Bpifrance et le soutien de nos grandes entreprises, il s’agit d’aider les PME et ETI prometteuses du secteur à rebondir face à la crise et à monter la marche suivante. Ce sont les pépites de la filière automobile, au cœur du tissu industriel de nos territoires ».

« Je suis très fier de parrainer cette seconde promotion. Pour les entreprises comme Valeo, l’accompagnement des dirigeants des PME et ETI qui font le tissu industriel de l’automobile en France, est une exigence. Le développement de cet écosystème unique représente pour ces entreprises une réelle opportunité de structurer leur innovation autour des grands enjeux de transformation auxquels nous devons tous faire face », a indiqué Jacques Aschenbroich, Président Directeur Général de Valeo.

« Forts du succès de la première promotion de l’Accélérateur dédié aux PME-ETI, nous sommes ravis de poursuivre notre engagement, aux côtés de la PFA, en faveur de la croissance des entreprises de la filière automobile », souligne Guillaume Mortelier, Directeur exécutif de Bpifrance en charge de l’Accompagnement. « Le lancement de la deuxième promotion incluant un nouveau programme dédié aux petites PME marque notre volonté de créer une communauté solidaire entre les dirigeants de cette filière. L’impact de l’accompagnement sur les 25 dirigeants de la première promotion s’observe notamment dans leur forte capacité de résilience face à la crise que nous vivons. 46 PME et ETI se joignent aux nouveaux programmes d’accompagnement pour rompre avec la solitude du dirigeant et, au-delà, acquérir les clés pour définir leur stratégie, accélérer leur croissance et leur transformation. Ces derniers éléments sont le cœur de la stratégie d’accompagnement de Bpifrance. »

 

Accélérateur dédié aux entreprises réalisant un chiffre d’affaires entre 10 et 500 millions d’euros : une seconde promotion composée de 23 dirigeants

23 entreprises, sélectionnées pour leur potentiel de croissance et leur volonté de développement à l’international, intègrent cette seconde promotion et bénéficieront d’un accompagnement collectif et individuel de 18 mois alliant conseil, formation et mise en relation, composé de :

  • Un diagnostic initial à 360° et un accès à des modules complémentaires de conseil ;
  • Six séminaires et rencontres filières en partenariat avec HEC, pour préparer au mieux la reprise d’activité post-crise, saisir les opportunités de marchés et orienter ses plans d’actions ;
  • De la mise en relation avec des acteurs reconnus de la filière automobile et d’autres filières industrielles, et l’intégration à la communauté nationale des Accélérés Bpifrance et Bpifrance Excellence.

Accélérateur dédié aux entreprises réalisant un chiffre d’affaires entre 2 et 10 millions d’euros : une première promotion composée de 23 dirigeants

D’une durée de 12 mois, ce programme vise à accompagner les PME à fort potentiel de la filière automobile à se structurer afin de maximiser leur croissance et d’assurer la reprise d’activité. Dédié aux « petites PME », ce programme propose des solutions adaptées à leur situation.

Ciblé et personnalisé, mixant séquences collectives et individuelles, le programme de ce nouvel Accélérateur comprend :

  • Un diagnostic d’entrée et un accès à des modules de conseil, pour que chaque entreprise puisse identifier et actionner ses leviers de croissance prioritaires ;
  • Cinq séminaires de formation, en partenariat avec Centrale Supélec, permettant de décrypter les tendances de la filière automobile, de nourrir la réflexion stratégique du dirigeant et renforcer ses compétences ;
  • De la mise en relation avec des acteurs reconnus de la filière automobile et d’autres filières industrielles, et l’intégration à la communauté nationale des Accélérés Bpifrance.

 

Les 23 entreprises membres de la seconde promotion de l’Accélérateur

réalisant entre 10 et 500 M€ de chiffre d’affaires

 

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Business Alu Masué

Business Alu Masué est une fonderie sous pression, usinage & assemblage : moyennes séries, grandes séries, prototypes & sur-mesure.

https://www.fonderie-bam.fr/

Caillau

 

Fondée en 1919, la société CAILLAU (rang 1) développe son savoir-faire dans la conception et la fabrication de colliers et de connexions de haute technologie pour l’industrie automobile, aéronautique et avec une forte présence à l’international.

 

https://www.caillau.com/?lang=fr

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Dangel

Rendue célèbre par ses participations à de nombreuses courses et raids 4X4, Dangel se spécialise dans le tout chemin utilitaire et la transformation de véhicules utilitaires deux roues motrices en 4x4.

 

 

https://www.dangel.com/

E4V

 

E4V a fondé son expertise sur la maîtrise technologique de l’ensemble de la problématique batterie afin d’apporter une solution sûre, performante et durable aux constructeurs de véhicules électriques.

 

 

http://www.e4v.eu/

EFI Automotive

 

Conception et fabrication de capteurs, d’actionneurs et d’actuateurs pour améliorer l’efficacité des groupes motopropulseurs et des transmissions.

 

https://www.efiautomotive.com/

http://www.erce-automotive.com/wp-content/uploads/automotive.png

Ercé Automotive

Ercé Automotive qui est spécialisée dans l’industrialisation et la commercialisation de composants techniques par injection plastique et assemblage automatisé pour l’industrie automobile.

 

http://www.erce-automotive.com/

Génaris Group

 

Génaris Group propose une gamme de conseils et de services destinés à de nombreux secteurs d’activités, dont le but est d’accompagner les équipes de conception dans la concrétisation de leurs projets d’innovation et de développement.

 

https://www.genaris.fr/

Fabricant de composants mécaniques

Gris Découpage

Le Groupe Gris perpétue depuis plus de 35 ans un savoir-faire dans le domaine du travail des métaux pour la fabrication de rondelles techniques de fixation, de composants mécaniques et de pièces techniques découpées en moyennes et grandes séries sur des presses à haute productivité.

https://www.gris-group.com/

Groupe SAB

 

Le Groupe SAB est spécialisé dans la fonderie aluminium, l'usinage et l'assemblage, avec un savoir-faire complet et des organisations adaptées à la typologie des marchés pour lesquels il se positionne.

 

https://groupe-sab.fr/

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HD Industrie

 

HD Industrie est un groupe de mécanique de précision intégré sur toute la chaîne de valeur : ingénierie de conception et de maintenance, réalisation d'outillages, production unitaire (usinage, laser) et sérielle (découpage fin, emboutissage), logistique industrielle.

https://www.hdindustrie.com/

Mandataire auto

IES

IES est la référence des sites de ventes de voitures et utilitaires neufs ainsi que d'occasion « zéro » km. Ils commercialisent des véhicules aux meilleurs prix, selon un modèle e-commerce.

https://www.auto-ies.com/

Luxor Lighting

Luxor Lighting, conçoit, développe et industrialise des produits ou fonctions intégrant les technologies LED et livre les constructeurs et équipementiers automobiles.

http://www.luxor-lighting.com/

MONT BLANC COMPOSITE / Matériaux composites et Peinture industrielle

Mont Blanc Composite

 

Présent depuis plus de 50 ans dans le domaine de la transformation de matériaux composites, Mont Blanc Composite est devenu une référence répondant aux besoins des industries les plus exigeantes.

 

https://www.montblanc-composite.com/  

PCI SCEMM

PCI – SCEMM

PCI est concepteur et constructeur français de systèmes d’usinage par enlèvement de copeaux.

Destinées à l’industrie automobile et aéronautique, ses machines-outils et les process associés sont conçus pour l’usinage performant de pièces.

 

https://pci.fr/

PJ Industry - Merien

 

Merien réalise des outillages de presses, maquettes de contrôle, mécanique générale et de précision, fabrication de pièces prototypes, réalisation de petites séries.

http://www.pji-merien.fr/fr

P.S.G

 

P.S.G. est un acteur majeur des traitements anti-corrosion de surfaces métalliques. Ces différents traitements de surface permettent de lutter contre la corrosion de ces pièces métalliques, de leur conférer des propriétés mécaniques et de les rendre esthétiques.

 

https://www.poletraitementsdesurface.fr/

 

Scoder

 

L'établissement est spécialisé dans les travaux de découpage et emboutissage de pièces métalliques. La société réalise des prestations pour les professionnels dans les secteurs : équipement auto, électroménager, et TP.

http://hosting101234.af98b.netcup.net/index.php/startseite.html

Sealynx International | LinkedIn

Sealynx International

 

SEALYNX International est une entreprise spécialisée dans la fabrication de joints d’étanchéité pour l’automobile et fait partie du groupe GMD.

 

https://groupe-gmd.com/pole-etancheite/

Sicta – Groupe Citele

La société SICTA est spécialisée dans la production en grande série de pièces complexes en aluminium moulées et noyautées destinées au secteur automobile

fma@citele.fr

Groupe Tradex – Groupe Tradex, distributeur et exportateur de pièces automobiles

Tradex Automotive

La société Tradex est une société spécialisée dans la vente de véhicules neufs destinés au marché de l’Export ainsi que dans la vente de pièces de rechange.

https://tradexautomotive.com/

Tresse

Tresse Industrie

 

Tresse Industrie est spécialisée dans la tresse à usage technique. Chaque génération a exercé ses compétences pour concevoir et réaliser des produits en parfaite adéquation avec les besoins de ses clients.

 

https://www.tresse.com/

VT2i

 

VT2i est spécialiste en conception, fabrication et commercialisation de fonctions complètes, de sous-ensembles mécaniques, et de pièces de liaison au sol (fonction rotule).

 

https://www.vt2i.com/fr

WeCosta

 

Wecosta développe et conçoit des pièces plastiques et poreuses avec des propriétés acoustiques.

 

http://www.wtxautomotive.com/fr/company/

 

 

Les 23 entreprises membres de la seconde promotion de l’Accélérateur

réalisant entre 2 et 10M€ de chiffre d’affaires

 

Ariamis

 

ARIAMIS ENGINEERING

La société ARIAMIS ENGINEERING est spécialisée dans les systèmes thermiques au service de la performance globale appliquée à l’industrie du transport terrestre et maritime.

www.ariamis.fr

 

BOUDIN SAS - LES MOULISTES DE MAINTENANCE©

La société BOUDIN est une entreprise spécialisée dans la mise au point, l'amélioration, la modification, la réparation et la maintenance des moules d'injection plastique de toutes origines.

www.boudin-moules.com

PLANETE LEMISCUS

CADECAP

La société CADECAP est une entreprise spécialisée dans le décapage industriel des peintures, vernis, oxydations et autre caoutchouc et plastiques, décapage passivation des inox et mise en peinture.

www.ets-cadecap.fr

Thomas Cantin

 

CARROSSERIE CANTIN

L’activité de la CARROSSERIE CANTIN s’étend de la conception à la fabrication de carrosseries sur véhicules industriels, véhicules utilitaires légers et véhicules spécifiques.

 

www.carrosserie-cantin.fr

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CARFIT

A la croisée de l’IOT (Internet Of Things), du data analytics, du NVH et du machine learning, la technologie CARFIT lit les vibrations des voitures pour en comprendre l’usage et anticiper les besoins de maintenance.

 

www.car.fit

Ateliers CINI S.A - Prototypage 3D & fabrication - Nancy - Lorraine

 

ATELIERS CINI

Fondée en 1961, la société Ateliers CINI est spécialisée dans le prototypage, la fabrication rapide, ainsi que dans la réalisation de moyens de contrôle et d’outillages. Ses activités sont déployées sur quatre champs d’expertise : conception, fabrication, assemblage et contrôle dimensionnel.

www.ateliers-cini.fr

Creatique Technologie

CREATIQUE TECHNOLOGIE

La société CREATIQUE TECHNOLOGIE développe et commercialise une gamme de connectique dédiée à la production et au contrôle de composants, de sous-ensembles ou de produits finis pour les lignes d’assemblage.

www.creatique-technologie.com

DAF CONSEIL Logo

 

DAF CONSEIL

DAF CONSEIL propose un bouquet de services à ses clients équipementiers, groupes de distribution, réseaux de réparateurs, centres de réparation spécialisés ou réparateurs indépendants : formations, assistance téléphonique MYDIAG, solutions web & mobiles, conseil et ingénierie.

www.dafconseil.com

ecov | Offreur Smart city

 

ECOV

En réponse aux enjeux sociaux et environnementaux de la mobilité dans les territoires périurbains et ruraux, ECOV construit avec les collectivités locales des lignes de covoiturage.

www.ecov.fr

Edixia Startseite

EDIXIA AUTOMATION

EDIXIA AUTOMATION est un des leaders mondiaux de solutions d’inspection. Spécialisée en vision industrielle, l’entreprise conçoit des solutions d’inspection intégrées aux lignes de production garantissant une production zéro défaut.

www.edixia.fr

Exoès (@ExoesRankine) | Twitter

EXOES

EXOES relève le défi de l’énergie et de la mobilité durables et fournit aux entreprises des technologies « zéro émission » innovantes et performantes dans 4 champs industriels : cycles thermodynamiques, piles à combustible, batteries et stockage.

www.exoes.com

 

FORMATYPE

FORMATYPE est une entreprise spécialisée dans la conception et la fabrication de pièces métalliques aux formes complexes en prototype, présérie ou petite série.

 

www.formatype.com

MeetDeal • Devis | Lead | Professionnel | Particulier

 

DISRUPTDEAL

La société DISRUPTDEAL développe et exécute sous la marque MeetDeal des parcours clients innovants (tchat et vidéo-live), afin de générer des leads qualifiés et enrichir la data de ses partenaires via ses algorithmes.

 

www.meetdeal.fr

 

OMA SAS

OMA SAS est une entreprise spécialisée dans le découpage, l’emboutissage et la soudure pour l'industrie automobile.

 

www.omasrl.net

Plaxer – GPA Plasturgie Automobile

 

PLAXER

PLAXER est une entreprise spécialiste de l'injection plastique de pièces d'aspect qui intervient depuis la conception jusqu'à la production des pièces.

www.plaxer.fr

loubna bouyoumad - Ingénieur d'études - SHERPA ENGINEERING | LinkedIn

 

SHERPA ENGINEERING

Société experte en modélisation et contrôle-commande, SHERPA ENGINEERING intervient dans le déploiement de méthodologies outillées par des modèles pour concevoir et valider des systèmes pilotés.

www.sherpa-eng.com

 

S-INDUSTRIES

S-INDUSTRIES est une entreprise spécialisée dans la réalisation de cordons électriques et électroniques, de faisceaux électriques et de câblage filaire.

 

www.s-industries.fr

STRADA

Éditeur de logiciel de transport, STRADA développe des solutions informatiques pour l'optimisation de flottes de véhicules : gestion des données tachygraphes, déchargement à distance, géolocalisation, suivi des activités en temps réel, facturation, planning, gestion de parc, …

 

www.strada.fr

 

SUMCA

La société SUMCA est spécialisée dans l’usinage de haute précision des matériaux durs, tel que le carbure de tungstène, matière utilisée pour sa résistance à l’usure et retrouvée dans de nombreux domaines (automobile, aéronautique, industrie, BTP, électronique notamment).

 

www.sumca.fr

 

TECAL VERBRUGGE

La société TECAL VERBRUGGE est spécialisée dans l’usinage de haute précision des matériaux durs, tel que le carbure de tungstène, matière utilisée pour sa résistance à l’usure et retrouvée dans de nombreux domaines (automobile, aéronautique, industrie, BTP, électronique notamment).

 

www.tecal-verbrugge.com

Logo Tenor

 

TENOR

TENOR est une société de services informatiques spécialisée dans le domaine des échanges EDI (Electronic Data Interchange ou Échanges de Données Informatisés) et celui du commerce électronique BtoB.

 

www.ediservices.com

 

TECHNOMAP

TECHNOMAP conçoit et développe des solutions électriques, électroniques et mécaniques. Reconnue dans le câblage et dans le prototypage automobile, ses activités s’étendent à tous les moyens de mobilités routiers, maritimes et aériens.

 

www.technomap.fr

Logo de VOTAT S.A.S.

 

VOTAT

VOTAT est une entreprise spécialisée dans le découpage, l'emboutissage, le formage, le pliage, le poinçonnage et le cisaillage de pièces métalliques en grandes, moyennes et petites séries à partir de métaux laminés : acier, aluminium, inox, cuivre, laiton, etc.

 

www.votat.fr


Bénéficier du dispositif d’activité partielle de longue durée (APLD)

Votre entreprise, face à la crise du COVID19, est confrontée à une réduction durable de son activité ? Le dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée (APLD) offre la possibilité au chef d’entreprise de diminuer l’horaire de travail de ses salariés, et de recevoir pour les heures non travaillées une allocation en contrepartie d’engagements, notamment en matière de maintien en emploi. Son accès est conditionné à la signature d’un accord collectif. Pour la branche de la métallurgie, un accord a été signé par l’UIMM et trois organisations syndicales représentatives (CFDT, CFE-CGC, FO).

 

➜ Qu’est-ce que l’activité partielle de longue durée ?

L’APLD est un dispositif cofinancé par l’État et l’Unédic, destinée à sécuriser les salariés et l’activité des entreprises, qui permet aux entreprises confrontées à une réduction d’activité durable de diminuer l’horaire de travail en contrepartie d’engagements notamment en matière de maintien de l’emploi.

Consulter le Décret n° 2020-926 du 28 juillet 2020

La réduction de l’horaire de travail d’un salarié ne peut dépasser 40 % de l’horaire légal par salarié, sur la durée totale de l’accord.

L’activité partielle de longue durée peut être mise en place dans la limite de 24 mois, consécutifs ou non, sur une période de 36 mois consécutifs.

 

➜ À quelles entreprises s’adresse l’APLD ?

L’activité partielle de longue durée est mobilisable par toutes les entreprises - confrontées à une réduction d’activité durable - implantées sur le territoire national, sans critère de taille ou de secteur d’activité.

➜ À quelle condition peut-on avoir recours à l’APLD ?

L’activité partielle de longue durée nécessite un accord collectif, signé au sein de l’établissement, de l’entreprise, du groupe, ou de la branche. Dans ce dernier cas, l’employeur élabore un document conforme aux stipulations de l’accord de branche.

Accord signé pour la branche de la métallurgie :

Quel est le contenu de l’accord et du document ?

L’accord et le document de l’employeur doivent obligatoirement mentionner :

- La date de début et la durée d’application du dispositif spécifique d’activité partielle ;

- les activités et salariés auxquels s’applique le dispositif ;

- la réduction maximale de l’horaire de travail en deçà de la durée légale ;

- les engagements en matière d’emploi et de formation professionnelle ;

- les modalités d’information des organisations syndicales de salariés signataires et des institutions représentatives du personnel sur la mise en œuvre de l’accord. Cette information a lieu au moins tous les trois mois.

Ils peuvent également prévoir, sans que cette liste soit limitative :

- Les conditions dans lesquelles les dirigeants salariés exerçant dans le périmètre de l’accord, les mandataires sociaux et les actionnaires, dans le respect des compétences des organes d’administration et de surveillance, fournissent des efforts proportionnés à ceux demandés aux salariés pendant la durée de recours au dispositif ;

- les conditions dans lesquelles les salariés prennent leurs congés payés et utilisent leur compte personnel de formation, avant ou pendant la mise en œuvre du dispositif ;

- les moyens de suivi de l’accord par les organisations syndicales.

Quel est le périmètre de l’engagement de maintien de l’emploi ?

Les engagements en matière de maintien de l’emploi portent sur l’intégralité des emplois de l’établissement ou de l’entreprise, sauf si l’accord d’activité partielle spécifique prévoit un périmètre d’engagements sur l’emploi plus restreint.

À noter  : le document unilatéral ne peut pas déroger au champ d’application prévu par l’accord de branche. En conséquence, en l’absence de mention dans l’accord de branche prévoyant explicitement que l’engagement peut porter sur un périmètre plus restreint, les engagements en matière d’emploi figurant dans le document unilatéral porteront sur l’intégralité des emplois de l’établissement ou de l’entreprise.

En cas de licenciement économique, l’administration peut interrompre le versement de l’allocation et demander à l’employeur le remboursement des sommes.

 

➜ Quelle procédure suivre pour transmettre la demande d’APLD à l’administration ?

L’accord d’établissement, d’entreprise ou de groupe ou le document doivent être transmis par l’employeur à la Direccte de son territoire.
Un dépôt sera bientôt possible directement en ligne sur le portail activitepartielle.emploi.gouv.fr. Dans l’attente, la transmission peut s’effectuer par voie postale ou par courriel.

Trouver les coordonnées de la Direccte de son territoire.

Les Direccte disposent de 15 jours pour valider un accord et de 21 jours pour homologuer un document élaboré en application d’un accord de branche. Le bénéfice de l’APLD est accordé par période de 6 mois, dans la limite de 24 mois, consécutifs ou non, sur une période de référence de 3 années consécutives.

Attention, l’accord d’établissement, d’entreprise ou de groupe doit, dans tous les cas, également faire l’objet d’un dépôt sur la plateforme TéléAccords, indépendamment de la demande de validation réalisée auprès de la Direccte dans l’application APART.

 

➜ Quel niveau de prise en charge ?

Du côté du salarié
Le salarié placé en activité partielle spécifique reçoit une indemnité horaire, versée par son employeur, correspondant à 70 % de sa rémunération brute servant d’assiette de l’indemnité de congés payés dans la limite de 4,5 Smic. Le contrat de travail, comme en activité partielle classique, est suspendu sur les heures au cours desquelles le salarié n’est pas à la disposition de son employeur.

Du côté de l’employeur
L’employeur reçoit une allocation équivalent à une part de la rémunération horaire brute du salarié placé en APLD :

- 60 % de la rémunération horaire brute limitée à 4,5 fois le taux horaire Smic pour les accords transmis à l’autorité administrative avant le 1er octobre 2020 ;

- 56 % de cette rémunération pour les accords transmis à l’autorité administrative à compter du 1er octobre 2020.

Le taux horaire plancher de l’allocation est fixé à 7,23 euros. Le plancher ne s’applique pas aux salariés non soumis à une rémunération au moins équivalente au SMIC horaire (apprentis, contrat d’apprentissage, salariés en contrat d’engagement éducatif, etc.).

Exemple 1 : pour des salariés rémunérés au Smic horaire

Un employeur négocie un accord avec les organisations syndicales représentatives de son entreprise qui prévoit que le temps de travail est réduit de 12 heures par semaine.

Pour un salarié à temps complet (la réduction d’horaire est donc d’environ 35%) et rémunéré au Smic, soit 10,15 euros bruts de l’heure.

- Calcul de l’indemnité perçue par le salarié :
Le salarié doit percevoir une indemnité au moins égale à 8,03 € net par heure. Au total, il percevra donc au moins 96,36 euros par semaine (8,03 x 12).

- Calcul de l’allocation perçue par l’employeur  :
L’employeur percevra quant à lui le montant plancher de l’allocation financée par l’État et l’Unédic, soit 7,23 euros/heure non travaillée/salarié. Au total, il percevra donc 86,76 € euros par semaine (7,23 x 12).

Exemple 2 : pour des salariés rémunérés au-dessus du SMIC mais moins que 4,5 Smic

Un employeur d’une petite entreprise élabore un document en application d’un accord de branche. Cet accord de branche a été transmis à l’autorité administrative le 15 septembre 2020, c’est-à-dire avant le 1er octobre 2020.

Ce document précise que la réduction de l’horaire de travail est de 3 heures par semaine.

Pour un salarié recruté à 20 heures hebdomadaires et rémunéré à 30 euros bruts de l’heure :

- Calcul de l’indemnité perçue par le salarié  :
Le salarié concerné doit percevoir au moins 70 % de 30 euros, soit 21 euros/heure non travaillée. Le montant de son indemnité d’activité partielle sera donc de 63€ par semaine (21 x 3).

- Calcul de l’allocation perçue par l’employeur :
Dans la mesure où l’accord de branche a été transmis avant le 1er octobre 2020, le taux de l’allocation applicable aux employeurs de cette branche est de 60 % du salaire brut antérieur du salarié.

L’employeur percevra donc pour ce salarié 60 % de 30 euros = 18 euros par heure non travaillée. Au total, il percevra pour ce salarié 54 euros par semaine (18 x 3).

Exemple 3 : pour des salariés rémunérés à plus de 4,5 Smic

Un employeur négocie un accord avec les organisations syndicales représentatives de son entreprise, transmis à l’autorité administrative le 20 novembre 2020, qui prévoit que le temps de travail est réduit de 5 heures par semaine.

Pour un salarié rémunéré à 60 euros bruts de l’heure :

- Calcul de l’indemnité perçue par le salarié :
L’indemnité légale est plafonnée à 70 % de 4,5 Smic. L’indemnité légale de ce salarié sera donc de 31,97 euros par heure non travaillée. Il percevra donc une indemnité légale égale à 159,85 € par semaine (5 x 31,97 €).

- Calcul de l’allocation perçue par l’employeur :
Dans la mesure où l’accord a été transmis à l’administration après le 1er octobre 2020, l’employeur bénéficiera d’un taux de prise en charge égal à 56 % de la rémunération antérieure brute du salarié, avec un plafond de l’allocation à 56 % de 4,5 Smic. Il percevra donc 25,58 euros par heure non travaillée (56 % de 4,5 Smic), soit au total 127,9 € par semaine pour ce salarié (5 x 25,58).

 

➜ L’APLD peut-elle être cumulée avec l’activité partielle « de droit commun » ?

L’APLD ne peut être cumulée, sur une même période et pour un même salarié, avec le dispositif d’activité partiellede droit commun prévu à l’article L. 5122-1 du Code du travail.

Un employeur bénéficiant du dispositif d’activité partielle longue durée pour une partie de ses salariés peut concomitamment bénéficier pour d’autres salariés du dispositif d’activité partielle prévu à l’article L. 5122-1 du Code du travail, pour l’un des motifs suivants :

- Difficultés d’approvisionnement en matières premières ou énergie.

- Sinistre ou intempéries de caractère exceptionnel.

- La transformation, restructuration ou modernisation de l’entreprise.

- Toute autre circonstance de caractère exceptionnel.

Il n’est pas possible de recourir concomitamment au dispositif d’activité partielle de longue durée et à l’activité partielle de droit commun pour un motif de conjoncture économique.


Bénéficier de l’accompagnement sur-mesure des entreprises impactées par les transformations du secteur et la crise du COVID19

La plateforme automobile (PFA), lance, avec le soutien de l’Etat et en association avec la Direction Générale des Entreprises (DGE), un accompagnement sur-mesure des entreprises impactées par les profondes transformations du secteur et les effets de la crise liée au coronavirus.

Pour en bénéficier, voici l’ensemble des informations utiles et les contacts dans votre région. 

 

➜ De quel type d’accompagnement s’agit-il ?

Est proposé un accompagnement stratégique et / ou opérationnel, y compris en situation de restructuration, qui se traduira par une prestation de conseil de 5 à 30 jours autour de deux volets distincts selon les besoins spécifiques des entreprises :

Volet n°1 - Définition d’une stratégie de diversification (y compris de restructuration) et d’un plan d’action détaillé comprenant

  • L’analyse de la stratégie de l’entreprise et des ressources stratégiques dont elle dispose
  • L’identification des pistes de diversification/restructuration possibles
  • La définition et l’élaboration d’un plan d’actions détaillé pour assurer les reconversions nécessaires, tant sur le plan industriel, commercial qu’en termes de ressources humaines : diversification du portefeuille clients et export, diversification de la gamme produits au sein de la filière automobile ou au sein d’autres filières, ou, à défaut, restructuration voire réinsertion des salariés.

Volet n°2 - Accompagnement de la mise en œuvre du plan d’actions.

L’objectif de cette prestation sera d’assurer, auprès de l’entreprise bénéficiaire, l’accompagnement d’un projet de transformation élaboré au préalable sur la base d’un plan d’action détaillé déclinant ce projet de transformation. Ce plan d’action pourra être apporté par l’entreprise en début de projet, ou être formalisé en début de mission avec l’appui du consultant, à partir d’un projet de transformation déjà établi. L’accompagnement de la mise en œuvre pourra inclure notamment :

  • Aide au montage de projets (cf. dossier PIAVE et fonds prévus dans le cadre du plan de soutien automobile),
  • Aide à la valorisation du projet de diversification auprès de partenaires potentiels
  • Aide à la démarche de certification dans le cadre d’un processus de référencement fournisseur
  • Aide à la restructuration de l’entreprise, si nécessaire.

 

➜ Mon entreprise peut-elle en bénéficier ?

Peuvent-en bénéficier, très largement, l’ensemble des PME / ETI (des filiales/sites peuvent cependant candidater), du secteur automobile (CA lié au secteur automobile supérieur à 20% du CA total), impactées par le changement du mix énergétique, la baisse de la production automobile en France et / ou la crise du covid-19, et souhaitant se diversifier ou ayant un besoin de se restructurer.

Les demandes sont validées par la PFA et la DGE sur conseil de la cellule régionale automobile (DIRECCTE, Pôle/ARIA, Bpifrance, etc.).

 

➜ Quand le dispositif est-il ouvert ?

Dès maintenant. Les accompagnements peuvent courir jusqu’en 2021/2022.

 

➜ Quel est le coût pour l’entreprise ?

Le coût pour l’entreprise reste limité puisque les 5/6ème du coût total de la prestation sont subventionnés par l’Etat. La DGE subventionne ainsi à hauteur de 1000€ HT par jour de prestation consultant, sur un coût journalier total limité à 1200€ HT : la contribution de l’entreprise donc limitée à 200€ HT par jour de consultant.

 

➜ Concrètement qui dois-je contacter pour en bénéficier ?

Pour disposer de plus d’informations ou pour candidater, le chef d’entreprise prend contact avec la DIRECCTE ou le pôle de compétitivité / l’ARIA sur son territoire (ou éventuellement avec un des consultants sélectionnés par la PFA et la DGE)

 

➜ Les contacts sur mon territoire :

Télécharger mes contacts DIRECCTE

Télécharger mes contacts Pôles / ARIA

Télécharger la liste des consultants


Pour un leadership français sur l’électronique de puissance

La Plateforme automobile et la Filière électronique unissent leurs forces et ont achevé la première semaine de l’électronique de puissance qui s’est tenue du 6 au 10 juillet 2020 : 6 webinaires et un demi-millier d’acteurs mobilisés sur l’ensemble de la semaine et 23 projets présentés, tous de très bon niveau.

En s’appuyant sur la mobilisation des pôles de compétitivité, de la SIA, de la FIEV et d’ACSIEL, il s’agissait, après une présentation des enjeux et défis, de partager avec le réseau industriel et académique concerné par ces technologies en France, les quatre projets portés, parmi les têtes de filière, par VALEO, le groupe Renault, STMicroelectronics et Vitesco Technologies, puis de faire remonter une série de projets « bottom-up ».

L’ensemble de ces projets sont consultables ici : https://pfa-auto.fr/agenda/semaine-de-lelectronique-de-puissance-6-au-10-juillet/

L’enjeu, pour les deux filières, est de mobiliser une véritable équipe de France de l’électronique de puissance, avec pour ambition de créer un leadership français sur ces technologies.

Ces travaux s’inscrivent dans le cadre du programme « Electronique de puissance » créé, le 9 juin dernier, par le Comité Technique Automobile (CTA) de la PFA et dont la direction a été confiée à Rémi BASTIEN.

« Nous sommes convaincus de l’opportunité de pousser un vrai leadership français sur l’électronique de puissance. Les enjeux sont de taille : un potentiel très significatif de création d’emplois avec un marché évalué à plus de 2 milliards € de revenus annuels pour la France qui est directement lié à l’électrification des véhicules d’ici 2030, au même titre que les batteries et les moteurs électriques.

Or, nous disposons d’atouts évidents avec, d’une part, des acteurs de premier plan dans le secteur automobile comme dans le secteur électronique, et, d’autre part, la mobilisation de cette semaine est là pour le démontrer, un tissu industriel de PME et de startups prêts à relever le défi », a souligné Rémi BASTIEN, directeur du programme Electronique de puissance.

« L’électronique de puissance est l’un des axes majeurs de la Feuille de route technologique partagée par la filière automobile avec le gouvernement dans le cadre du Plan de soutien à la filière dévoilé par le président de la République le 26 mai dernier.

C’est la raison pour laquelle nous avons choisi d’en faire l’un des programmes clés de R&D pour la filière. Et c’est pourquoi nous unissons nos forces avec la Filière électronique pour constituer une équipe de France de l’électronique de puissance.

Si l’avenir de notre industrie en France est lié à notre capacité à innover sur les grands chantiers technologiques d’avenir, il est clair que nous devons nous positionner sur l’électronique de puissance qui se trouve au cœur des défis créés autour de la montée en puissance de l’électromobilité », a rappelé Luc CHATEL, président de la PFA.

« Nos deux filières sont au cœur d’une double révolution : rupture technologique liée à l’essor de l’électromobilité pour la filière automobile, révolution dans le domaine de l’électronique avec le développement de l’électronique de puissance qui va s’imposer comme un accélérateur de la première.

Nous devons faire de ces projets un exemple de notre capacité en France à unir les forces de nos deux grandes filières industrielles. Cette collaboration inter-filières est une réelle opportunité pour la France industrielle de demain », a indiqué Thierry TINGAUD, Président du Comité Stratégique de la Filière « Industrie électronique ».


150 M€ mobilisés dès 2020 pour soutenir la R&D de la filière automobile

Première réunion, jeudi 2 juillet 2020, du comité d’orientation pour la recherche automobile et mobilité

 

« Si le plan de soutien présenté par le président de la République le 26 mai dernier, constitue une réponse forte aux urgences du secteur, à travers notamment les indispensables mesures de stimulation du marché à court terme, il dessine également une ambition pour l’industrie automobile en France. L’avenir de notre industrie en France est d’abord lié à sa capacité à continuer à innover sur les grands enjeux technologiques de l’automobile et des mobilités du XXIème siècle. C’est tout le sens de notre feuille de route technologique qui fixe l’horizon d’une telle ambition. C’est tout le sens des projets qui sont présentés aujourd’hui et qui viennent illustrer la capacité de mobilisation de la filière française pour relever ce défi de l’innovation »

Luc CHATEL

 

Le premier comité d’orientation pour la recherche automobile et mobilité (CORAM), s’est réuni, jeudi 2 juillet 2020, sous la présidence d’Elisabeth Borne, ministre de la Transition Ecologique et Solidaire, de Bruno Le Maire, ministre de l’Economie et des Finances, et de Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’Etat chargé des Transports, en présence de Luc Chatel, président de la PFA et des dirigeants des principaux industriels de la filière automobile.

Cette réunion marque une étape importante du plan de soutien à l’automobile, qui prévoit la mise en place d’un programme pluriannuel stratégique d’investissements pour soutenir l’innovation et la R&D du secteur.

https://twitter.com/LucChatel/status/1278705422707417088?s=20

Le comité d’orientation a validé la feuille de route technologique de la filière automobile, définissant les axes stratégiques d’investissement. Elle concerne, à court terme le développement des composants stratégiques pour la fabrication des véhicules électriques et hybrides rechargeables (les cellules, modules et packs des batteries, les moteurs et les transmissions électriques ainsi que l’électronique de puissance associée), et, à plus moyen terme, les systèmes à hydrogène pour la mobilité ainsi que le véhicule autonome et connecté. Cette feuille de route donne un cap clair pour la R&D de la filière automobile française.

https://twitter.com/BrunoLeMaire/status/1278723574958825473?s=20

➡️  Télécharger la feuille de route technologique de la filière automobile

150 M€ sont ainsi mobilisés dès 2020 dans le cadre du 3ème Programme d’investissements d’avenir (PIA) pour contribuer à l’effort de relance de la filière. Le comité d’orientation a ainsi sélectionné 27 projets qui pourront être financés par l’Etat, en contrepartie d’engagements et d’investissements des industriels. Les projets les plus avancés démarreront d’ici début septembre, après une phase d’instruction approfondie des projets sélectionnés par l’ADEME et Bpifrance.

➡️  Télécharger la liste des projets sélectionnés dans le cadre du premier CORAM [doc en pj]

 

feuille_de_route_pfa_version_finale_10h27
coram_liste_projets_version_finale_10h27

 


#PlanAuto – Bénéficier du fonds de modernisation de 200 millions €

Lancement d’un Appel à manifestation d’intérêt

Le ministère de l’Economie et des Finances a lancé, mardi 23 juin 2020, via Bpifrance, un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour soutenir les investissements de modernisation des entreprises, dans le prolongement du plan de soutien à la filière automobile annoncé par le président de la République le 26 mai dernier.

Parmi les mesures fortes du plan, figure un programme de soutien aux investissements de modernisation des entreprises de la filière doté de 200 millions €. L’objectif est de renforcer la compétitivité du tissu industriel automobile en accélérant la diversification, la modernisation et la transformation des entreprises de la filière.

Le dispositif s’adresse aux entreprises de la filière automobile qui souhaitent investir dans leurs outils de production en faveur d’une industrie compétitive et tournée vers les évolutions et les modèles économiques d’avenir, à développer des processus innovants grâce aux outils numériques et/ou en faveur de l’environnement, dans une logique compétitive.

Télécharger ici la présentation de l’ appel à manifestation d’intérêt

L’appel à manifestation lancé le 23 juin est le préalable à la mise en place du dispositif. Et vise à recenser des projets dont la finalité est d’investir en vue d’accélérer une :

  • diversification par des innovations de produits ou de procédés ;
  • modernisation industrielle des sites de production ;
  • transformation numérique (industrie du futur) ;
  • amélioration de la performance environnementale des sites de production, notamment leur contribution à l’économie circulaire ;
  • consolidation de la filière.

Télécharger ici le plan de réponse pour présenter votre projet

Candidatez ici : https://extranet.bpifrance.fr/projets-innovants-collaboratifs/

Vos contacts à la BPI et en région :

·         Bpifrance

p.relance@bpifrance.fr
Laura SEVESTRE : 01 53 89 55 42
Antoine ROUX : 01 53 80 86 00

·         DGE / Direccte

AUVERGNE-RHONE-ALPES :  Jacques MERCIER - 06 07 05 53 50
GRAND EST : Marie de MONTALEMBERT - 03 88 15 46 13
HAUTS-DE-FRANCE : Olivier MESUREUR -  03 28 16 46 56
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE : Sébastien DUBOIS - 06 26 53 48 74
CENTRE-VAL DE LOIRE : Michel MARECHAL - 02 38 77 69 69
PAYS DE LA LOIRE : Nicolas TREUIL - 07 77 72 01 27
OCCITANIE : Pascal THEVENIAUD - 06 07 90 96 68
NORMANDIE : Marithé CONNAN - 06 85 07 72 03
NOUVELLE-AQUITAINE :  Ronan BERNARD - 07 62 77 18 63
ILE-DE-FRANCE : Xavier VALCARCEL - 01 70 96 13 43
BRETAGNE : Jean-Paul OGEREAU - 02 99 12 21 45
PACA : Sophie GLEIZES - 04 86 67 32 79